Étiquette : Transactions
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Actes divers de 1611 à 1615
Dans ces actes divers vous trouverez entre autres des Inventaires après décès, des Transactions diverses, des baux, des donations ou autres cessions qui ne sont pas les moins intéressants des actes notariés que nous ont laissés nos ancêtres…
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Actes divers de 1586 à 1610
Nous avons déjà passé en revue les principaux actes qui réglaient la vie de nos ancêtres (contrats de mariage, ventes, partages, donations ou échanges de parcelles, et les testaments) entre 1586 et 1610. Il y en a d’autres moins nombreux mais tout aussi intéressants : Accords, Arrêts, Associations, Baux, Cessions, Départements, Donations, Emphytéose, Fondations, Inventaires,…